DIRECTION DU CABINET
- Démission d’un Conseiller Municipal (M. Marcel LAGRANGE)
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
- AGENDA 21 : Approbation du document final, validation objectifs stratégiques et demande Reconnaissance Nationale
DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
Service des Affaires juridiques
- Mutualisation du Service Restaurant Scolaire avec le SIVOM DES TROIS COMMUNES (AUBIGNY / SAINT-PIERRE-CANIVET & SOULANGY)
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’URBANISME
- Révision simplifiée et modification du PLAN LOCAL D’URBANISME
- Dénomination d’une Place « SQUARE LOUIS LIARD »
- Service de l’Eau et de l’Assainissement : Rapport du délégataire année 2011
- Service de distribution de Gaz : Rapport GrDF année 2011
- Service de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés : Rapport sur le prix et la qualité année 2011
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Service des Ressources Humaines
- Tableau des effectifs : vacance d’un poste d’Attaché et création d’un emploi de rédacteur occasionnel pour une durée de 6 mois
- Nomination nouveau Directeur du S.P.I.C Château Guillaume-le-Conquérant (M. Maurice BENAYA)
Service des Finances
- Budget général Ville 2012 : Décision Modificative n°2
- Budget-annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant 2012 : Décision Modificative n°1
- Budget-annexe du Restaurant scolaire 2012 : Décision Modificative n°1
- Taxe communale sut la consommation finale d’électricité : fixation du coefficient multiplicateur
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties : majoration de la valeur locative cadastrale des terrains constructibles et fixation par mètre-carré.
QUESTIONS DIVERSES
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