DIRECTION GENERALE DES SERVICE
- 123 – Désignation d’un secrétaire de séance
- 124 – Désignation des délégués au sein des organismes extérieurs
DIRECTION CITOYENNETE & RELATIONS PUBLIQUES
- 125 – Formation des élus locaux
- 126 – Tarifs municipaux : révision pour l’année 2015
- 127 – Convention de dynamisation du commerce
Service Juridique et Achats
- 128 – Achat du Cinéma – droit de préemption
Service Communication & Relations avec les Associations
- 129 – Avance de subvention au Musée des Automates
- 130 – Avance de subvention à l’Amicale du Personnel Municipal
DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES
Service des Finances
- 131 – Budget principal de la Ville : Décision Modificative n°3
- 132 – Souscription d’un emprunt pour la réalisation des projets 2015-2017
- 133 – Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal
Service des Ressources Humaines
- 134 – Tableau des effectifs
DIRECTION SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE
- 135 – Services Publics de distribution de l’Eau & de l’Assainissement : délégation de service public : Retirée (courrier Préfecture du 20/01/2015)
- 136 – Etablissements recevant du public ; agendas d’accessibilité programmée
- 137 – Chauffage urbain : projet d’avenant n°5
- 138 – Zone Méthanéa : déplacement d’un ouvrage ErDF – Convention de servitude
- 139 – Chauffage collectif : Rapport du Délégataire – Année 2013
- 140 – Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : sur le prix et la qualité du service – Année 2013
- 141 – Collecte et Traitement des Déchets Ménagers et assimilés : rapport sur le prix et la qualité du service – Année 2013
DIRECTION CITOYENNETE 1 RELATIONS PUBLIQUES
Service Juridique et Achats
- 142 – Rétrocession d’une concession dans le cimetière de Guibray
- 143 : Cession d’une partie de la parcelle ZH 29 à M. Manuel COLASSE
- 144 : Cession de deux parcelles à M. & Mme GILLOT
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
- 145 : Démision d’un Conseiller Municipal (J. VERON)
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
PRICIPALES INTERVENTIONS
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