DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
- 079 – Désignation d’un secrétaire de séance
DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES
Service des Ressources Humaines
- 080 – Création d’un Comité Technique et d’un Comité d’Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail communs entre la Ville et le CCAS de Falaise
- 081 – Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et maintien du paritarisme
- 082 – Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d’Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail et maintien du principe de paritarisme
- 083 – Tableau des effectifs
- 084 – Convention de partenariat entre la Ville, le CCAS de Falaise et l’association « Amicale du Personnel »
Service des Finances
- 085 – Budget Principal de la Ville : Compte administratif 2013
- 086 – Budget Principal de la Ville : Compte de Gestion 2013
- 087 – Budget Principal de la Ville : Plan Pluriannuel d’Investissement
- 088 – Budget Général de la Ville : Décision Modificative n°1
- 089 – Budget Général de la Ville : Dépenses à imputer au compte 6232 (Fêtes et cérémonies)
- 090 – Budget annexe de l’Assainissement : Décision Modificative n°1
- 091 – Budget annexe de l’Eau : Décision Modificative n°1
DIRECTION CITOYENNE & RELATIONS PUBLIQUES
- 092 – 70ème anniversaire de la Bataille de Normandie : convention avec la Communauté de Communes du Pays de Falaise
- 093 – Désignation de représentants dans différents organismes (CH/CDC/Défense)
- 094 – Règlement intérieur du Conseil Municipal
Service Juridique & Achats
- 095 – Inscription de chemins et parcelles communaux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Service Culturel
- 096 – Tarifs de la saison de spectacles 2014/2015
DIRECTION SERVICES EDUCATIFS & SOLIDAIRES
Service des Sports
- 097 – Fonctionnement du passeport été
- 098 – Centre Socioculturel de Falaise (choix candidat)
- 099 – Restructuration de l’Hôtel de Ville (choix candidat)
DIRECTION SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE
- 100 – Fourniture d’énergie : fin des tarifs réglementés
- 101 – Distribution d’énergie : rapport du SDEC ENERGIE – Année 2012
- 102 – Distribution de gaz : rapport sur la qualité du service GrDF – Année 2013
COMITÉ SECRET
DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES
Service des Finances
- 103 – Logement jeunes : remise gracieuse
- 104 – Budget Principal de la Ville : produits irrécouvrables – admission en non valeur
DIRECTION CITOYENNETE & RELATIONS PUBLIQUES
Service Juridique & Achats
- 105 – Protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Falaise et un agent municipal
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
PRINCIPALES INTERVENTIONS
Cliquez sur le carré pour le plein écran, sur la loupe pour zoomer ou utilisez la roulette de la souris.
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Les flèches haut et bas zooment aussi, les flèches gauche-droite changent de page.
