Année 2009

Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 18 novembre 2009

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DIRECTION GENERALE DES SERVICES

01 – Débat d’Orientation Budgétaire pour 2010
02 – Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
03 – Voeu pour le maintien d’une décentralisation efficiente

CABINET DU MAIRE

04 – Dépôt des archives administratives aux Archives Départementales du Calvados

SERVICE JURIDIQUE

05 – Propriétés agricoles à la Hoguette et Nécy – bail rural avec M. Binet
06 – Cession d’une parcelle de terrain à Versainville à M. Binet
07 – Propriétés agricoles à la Hoguette, lieudit « La butte rouge » – bail rural avec M. et Mme Eudier

SERVICE CULTUREL

08 – Convention de mise en application du Relais Culturel Régional « Secteur Danse »

DIRECTION GENERALE-ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

09 – Convention de mise à disposition de Personnel Communal à la Communauté de Communes du PAYS DE FALAISE
10 – Création d’un poste d’Animateur Territorial

SERVICE DES FINANCES

11 – Budget-Annexe du Camping 2009 : Décision Modificative n°1
12 – Budget-Annexe du S.P.I.C. Château Guillaume le Conquérant : Décision Modificative n°2
13 – Budget Général Ville 2009 : Décision Modificative n°4
14 – Subventions complémentaires et animations vacances
15 – Dons & Legs : don au profit de la « Fête des Jeux »
16 – Remboursement exceptionnel de TLE rue de la Fleurière à M. et Mme Lebailly

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

17 – Distribution publique de Gaz: rapport annuel de service 2008
18 – Contrat de Chauffage collectif : rapport de gestion 2008
19 – Contrat de Chauffage collectif : Avenant n°1
20 – Dénomination de rues
21 – Convention de vente d’Eau au Syndicat de NEUVY-AU-HOULME

DIRECTION DU C.C.A.S & DU POLE EDUCATIF

22 – Analyse des besoins sociaux pour l’année 2008



Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 22 septembre 2009

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DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Installation de Monsieur Bernard VETTIER

CHATEAU GUILLAUME-LE-CONQUERANT

01 – Projet Interreg IV Programme Européen

CABINET DU MAIRE

02 – Convention de mise à disposition des biens de la Médiathèque de la Ville à la Communauté de Communes
03 – Commission locale d’Evaluation des Charges de la Communauté de Communes : Adoption du rapport
04 – Convention de Dynamisation du Commerce du Pays Sud-Calvados : Bilan annuel 2008/2009
05 – Motion Service de la Poste

SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET SECURITE PUBLIQUE

06 – Fourniture de carburants : Définition des besoins
07 – Ouverture d’un point d’accès au Droit à FALAISE
08 – Lycées Louis Liard et Professionnel Guibray : Transfert de propriété au Conseil Régional de Basse-Normandie
09 – Collège des Douits : Transfert de propriété au Conseil Régional du Calvados
10 – Délégation du Conseil Municipal au Maire : Décisions prises entre le 1er janvier et le 30 juin 2009

DIRECTION GENERALE-ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

11 – Contrats d’apprentissage à la Ville
12 – Tableau des Effectifs : suppression de postes
13 – Prime de fin d’année au Personnel municipal

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

14 – Rénovation du réseau d’Assainissement : Demande de subvention
15 – Réseaux d’Eau et Assainissement : Proposition d’avenant au marché d’entretien
16 – Contrat Eau et Assainissement : Rapport 2008 du Délégataire
17 – Service de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés : Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité.


Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 30 juin 2009

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CABINET DU MAIRE

01 – Information au Conseil Municipal : Démission de Madame Paule-Marie LEBAILLY
02 – Modification de la constitution des Commissions et de la représentation aux différents Organismes
03 – Espaces Publics Numériques : Adoption et Tarifs

SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET SECURITE PUBLIQUE

04 – Abribus : Convention entre la Ville et le Conseil général du Calvados
05 – Aérodrome de FALAISE / MONTS D’ERAINES : Convention et Sous-Traité de Gestion
06 – Délégations du Conseil Municipal au Maire : Diagnostics d’Archéologie Préventive
07 – Cession d’un Ateleir-Relais à l’entreprise GRIMALDI SYSTEMES
08 – Cession d’une parcelle de terrain Voie Communales de la Bruyère à Mme GUDRUN-SOMMER
09 – Autoroute A.88 SÉES / FALAISE : Cession de deux parcelles de terrain
10 – Acquisition de terrain Avenue d’Hastings

DIRECTION GENERALE-ADJOINTE

SERVICE DES FINANCES

11 – Budget général Ville 2009 : Décision modificative n°3 
12 – Budget-annexe du S.P.I.C. Château Guillaume-le-Conquérant : Compte Administratif 2008
13 – Budget-annexe du S.P.I.C Château Guillaume-e-Conquérant 2009 : Décision Modificative n°1
14 – Subventions complémentaires au Camping Municipal et au S.P.I.C Château Guillaume-le-Conquérant
15 – Participation à la Journée des Oubliés des Vacances du Secours Populaire Français

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

16 – Tableau des effectifs : Création de 4 emplois pour avancements de grades
17 – Direction Générale des services : Rémunération

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

18 – Aménagement de l’Avenue d’Hastings : Signature des Marchés


Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 25 mai 2009

01 – Salon de printemps artistes indépendants bas-normands participation ville
02 – Pass foncier instauration
03 – Subventions 2009
05 – financements extérieurs délibération de principe
06 – orgue église notre-dame de guibray entret annuel & travaux nettoyage
07 – tableau des effectifs création 2 postes de rédacteurs
08 – Travaux de voirie FALAISE – AUBIGNY
09 – Renouvellement urbain quartier de la fontaine couverte
10 – Frais scolarisation enfants dans écoles publiques ville particip communes
11 – Cour centre de loisirs carnot convention caf 14 pour rénovation & aménagement
12 – Cinema Jacques GAMBLIN convention mandat & nouveau bail
13 – Assurances du personnel définition des besoins
14 – Vacations funéraires avis sur un nouveau tarif horaire
15 – Service public fourrière automobile signature convention & création régie recettes
16 – Cessions et acquisitions bilan 2008


Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du vendredi 10 avril 2009

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

1 – Budget Général Ville : Compte Administratif 2008
2 – Budget Général Ville : Compte de Gestion 2008
3 – Budget Général Ville 2009 : Décision Modificative n° 2
4 – Fonds de Compensation de la T.V.A.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

5 – Aménagement du Cinéma Jacques Gamblin : Définition des besoins


Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du mercredi 25 mars 2009

CABINET DU MAIRE

01 – Voeu relatif au crédit a la consommation
02 – Mise en place des passeports biométriques
03 – Cession terrains a calvados habitat cote chauff-bois mont myrrha1
04 – Parcours dinterpretation patrimoine demande subventions

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

05 – Convention cdcpf pour travaux entretie prestations service
06 – Compostage-des-boues-depuration-signature-convention
07 – Observatoire-départemental assainissement signature convention
08 – Station d’épuration tartefrais dem autorisation exploitation

DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES

09 – Avenant au contrat enfance jeunesse avec la msa

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES

10 – Délégation cm au maire décisions prises entre le 01-10 et le 31-12-2008
11 – b-a de l’eau compte administratif 2008
12 – b-a de l’assainissement compte administratif 2008
13 – b-a du camping compte administratif 2008
14 – b-a des zones industrielles compte administratif 2008
15 – b-a des batiments industriels compte administratif 2008
16 – b-a lotissem hameau des fouasses cpte administratif 2008
17 – b-a lotissem chemin des fieffes cpte administratif 2008

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

18 – budgets-annexes comptes de gestion 2008
19 – b-a de l’eau budget primitif 2009
20 – b-a de l’assainissement budget primitif 2009
21 – b-a du camping budget primitif 2009
22 – b-a des zones industrielles budget primitif 2009
23 – b-a des batiments industriels budget primitif 2009
24 – b-a lotissement hameau des fouasses budget primitif 2009
25 – b-a lotissement chemin des fieffes budget primitif 2009
26 – budget general ville 2009 decision modificative n 1
27 – subvention association chorege festival danse tous les sens
Sommaire des deliberations adoptees en seance du 25-03-2009

Déliberations adoptées en séance du conseil municipal du lundi 26 janvier 2009

DIRECTION GÉNÉRALE

Tableau des Effectifs : Création emploi d’Adjoint Technique 2ème classe

CABINET DU MAIRE

Convention I.N.S.E.E. pour transmission des données électorales par Internet

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

Subvention au Musée des Automates
Modernisation du Val d’Ante : Subvention du Conseil Régional

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

Dotation Globale d’Equipement 2009
Autoroute A.88 : Indemnité de perte de récolte

DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES

Décorations de Noël : attribution des prix

DIRECTION ENSEIGNEMENT-JEUNESSE-SPORTS

Désaffectation d’un logement scolaire


En raison de la situation sanitaire, l’Hôtel de Ville ne reçoit pas de public.

Une permanence téléphonique est assurée du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 au 02 31 41 61 61.