Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 18 novembre 2009
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES
01 – Débat d’Orientation Budgétaire pour 2010
02 – Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
03 – Voeu pour le maintien d’une décentralisation efficiente
CABINET DU MAIRE
04 – Dépôt des archives administratives aux Archives Départementales du Calvados
SERVICE JURIDIQUE
05 – Propriétés agricoles à la Hoguette et Nécy – bail rural avec M. Binet
06 – Cession d’une parcelle de terrain à Versainville à M. Binet
07 – Propriétés agricoles à la Hoguette, lieudit « La butte rouge » – bail rural avec M. et Mme Eudier
SERVICE CULTUREL
08 – Convention de mise en application du Relais Culturel Régional « Secteur Danse »
DIRECTION GENERALE-ADJOINTE
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
09 – Convention de mise à disposition de Personnel Communal à la Communauté de Communes du PAYS DE FALAISE
10 – Création d’un poste d’Animateur Territorial
SERVICE DES FINANCES
11 – Budget-Annexe du Camping 2009 : Décision Modificative n°1
12 – Budget-Annexe du S.P.I.C. Château Guillaume le Conquérant : Décision Modificative n°2
13 – Budget Général Ville 2009 : Décision Modificative n°4
14 – Subventions complémentaires et animations vacances
15 – Dons & Legs : don au profit de la « Fête des Jeux »
16 – Remboursement exceptionnel de TLE rue de la Fleurière à M. et Mme Lebailly
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
17 – Distribution publique de Gaz: rapport annuel de service 2008
18 – Contrat de Chauffage collectif : rapport de gestion 2008
19 – Contrat de Chauffage collectif : Avenant n°1
20 – Dénomination de rues
21 – Convention de vente d’Eau au Syndicat de NEUVY-AU-HOULME
DIRECTION DU C.C.A.S & DU POLE EDUCATIF
22 – Analyse des besoins sociaux pour l’année 2008
Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 22 septembre 2009
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Installation de Monsieur Bernard VETTIER
CHATEAU GUILLAUME-LE-CONQUERANT
01 – Projet Interreg IV Programme Européen
CABINET DU MAIRE
02 – Convention de mise à disposition des biens de la Médiathèque de la Ville à la Communauté de Communes
03 – Commission locale d’Evaluation des Charges de la Communauté de Communes : Adoption du rapport
04 – Convention de Dynamisation du Commerce du Pays Sud-Calvados : Bilan annuel 2008/2009
05 – Motion Service de la Poste
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET SECURITE PUBLIQUE
06 – Fourniture de carburants : Définition des besoins
07 – Ouverture d’un point d’accès au Droit à FALAISE
08 – Lycées Louis Liard et Professionnel Guibray : Transfert de propriété au Conseil Régional de Basse-Normandie
09 – Collège des Douits : Transfert de propriété au Conseil Régional du Calvados
10 – Délégation du Conseil Municipal au Maire : Décisions prises entre le 1er janvier et le 30 juin 2009
DIRECTION GENERALE-ADJOINTE
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
11 – Contrats d’apprentissage à la Ville
12 – Tableau des Effectifs : suppression de postes
13 – Prime de fin d’année au Personnel municipal
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
14 – Rénovation du réseau d’Assainissement : Demande de subvention
15 – Réseaux d’Eau et Assainissement : Proposition d’avenant au marché d’entretien
16 – Contrat Eau et Assainissement : Rapport 2008 du Délégataire
17 – Service de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés : Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité.
Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 30 juin 2009
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CABINET DU MAIRE
01 – Information au Conseil Municipal : Démission de Madame Paule-Marie LEBAILLY
02 – Modification de la constitution des Commissions et de la représentation aux différents Organismes
03 – Espaces Publics Numériques : Adoption et Tarifs
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET SECURITE PUBLIQUE
04 – Abribus : Convention entre la Ville et le Conseil général du Calvados
05 – Aérodrome de FALAISE / MONTS D’ERAINES : Convention et Sous-Traité de Gestion
06 – Délégations du Conseil Municipal au Maire : Diagnostics d’Archéologie Préventive
07 – Cession d’un Ateleir-Relais à l’entreprise GRIMALDI SYSTEMES
08 – Cession d’une parcelle de terrain Voie Communales de la Bruyère à Mme GUDRUN-SOMMER
09 – Autoroute A.88 SÉES / FALAISE : Cession de deux parcelles de terrain
10 – Acquisition de terrain Avenue d’Hastings
DIRECTION GENERALE-ADJOINTE
SERVICE DES FINANCES
11 – Budget général Ville 2009 : Décision modificative n°3
12 – Budget-annexe du S.P.I.C. Château Guillaume-le-Conquérant : Compte Administratif 2008
13 – Budget-annexe du S.P.I.C Château Guillaume-e-Conquérant 2009 : Décision Modificative n°1
14 – Subventions complémentaires au Camping Municipal et au S.P.I.C Château Guillaume-le-Conquérant
15 – Participation à la Journée des Oubliés des Vacances du Secours Populaire Français
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
16 – Tableau des effectifs : Création de 4 emplois pour avancements de grades
17 – Direction Générale des services : Rémunération
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
18 – Aménagement de l’Avenue d’Hastings : Signature des Marchés
Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du 25 mai 2009
01 – Salon de printemps artistes indépendants bas-normands participation ville
02 – Pass foncier instauration
03 – Subventions 2009
05 – financements extérieurs délibération de principe
06 – orgue église notre-dame de guibray entret annuel & travaux nettoyage
07 – tableau des effectifs création 2 postes de rédacteurs
08 – Travaux de voirie FALAISE – AUBIGNY
09 – Renouvellement urbain quartier de la fontaine couverte
10 – Frais scolarisation enfants dans écoles publiques ville particip communes
11 – Cour centre de loisirs carnot convention caf 14 pour rénovation & aménagement
12 – Cinema Jacques GAMBLIN convention mandat & nouveau bail
13 – Assurances du personnel définition des besoins
14 – Vacations funéraires avis sur un nouveau tarif horaire
15 – Service public fourrière automobile signature convention & création régie recettes
16 – Cessions et acquisitions bilan 2008
Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du vendredi 10 avril 2009
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
1 – Budget Général Ville : Compte Administratif 2008
2 – Budget Général Ville : Compte de Gestion 2008
3 – Budget Général Ville 2009 : Décision Modificative n° 2
4 – Fonds de Compensation de la T.V.A.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
5 – Aménagement du Cinéma Jacques Gamblin : Définition des besoins
Délibérations adoptées en séance du conseil municipal du mercredi 25 mars 2009
CABINET DU MAIRE
01 – Voeu relatif au crédit a la consommation
02 – Mise en place des passeports biométriques
03 – Cession terrains a calvados habitat cote chauff-bois mont myrrha1
04 – Parcours dinterpretation patrimoine demande subventions
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
05 – Convention cdcpf pour travaux entretie prestations service
06 – Compostage-des-boues-depuration-signature-convention
07 – Observatoire-départemental assainissement signature convention
08 – Station d’épuration tartefrais dem autorisation exploitation
DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES
09 – Avenant au contrat enfance jeunesse avec la msa
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
10 – Délégation cm au maire décisions prises entre le 01-10 et le 31-12-2008
11 – b-a de l’eau compte administratif 2008
12 – b-a de l’assainissement compte administratif 2008
13 – b-a du camping compte administratif 2008
14 – b-a des zones industrielles compte administratif 2008
15 – b-a des batiments industriels compte administratif 2008
16 – b-a lotissem hameau des fouasses cpte administratif 2008
17 – b-a lotissem chemin des fieffes cpte administratif 2008
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
18 – budgets-annexes comptes de gestion 2008
19 – b-a de l’eau budget primitif 2009
20 – b-a de l’assainissement budget primitif 2009
21 – b-a du camping budget primitif 2009
22 – b-a des zones industrielles budget primitif 2009
23 – b-a des batiments industriels budget primitif 2009
24 – b-a lotissement hameau des fouasses budget primitif 2009
25 – b-a lotissement chemin des fieffes budget primitif 2009
26 – budget general ville 2009 decision modificative n 1
27 – subvention association chorege festival danse tous les sens
Sommaire des deliberations adoptees en seance du 25-03-2009
Déliberations adoptées en séance du conseil municipal du lundi 26 janvier 2009
DIRECTION GÉNÉRALE
Tableau des Effectifs : Création emploi d’Adjoint Technique 2ème classe
CABINET DU MAIRE
Convention I.N.S.E.E. pour transmission des données électorales par Internet
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
Subvention au Musée des Automates
Modernisation du Val d’Ante : Subvention du Conseil Régional
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
Dotation Globale d’Equipement 2009
Autoroute A.88 : Indemnité de perte de récolte
DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES
Décorations de Noël : attribution des prix
DIRECTION ENSEIGNEMENT-JEUNESSE-SPORTS
Désaffectation d’un logement scolaire
